<Québec Code Source />

<Conditions d'utilisation>

Généralités++;

Toute personne qui navigue, télécharge ou utilise des codes téléchargés sur le site web <Québec Code Source /> (ci-après nommé "site Web") est soumise aux conditions d'utilisations décrites dans cette page. L'utilisation du site Web de votre part constitue votre acceptation aux conditions énoncées.

Téléchargement et utilisation des codes sources ++;

Tous les codes proposés dans la banque du site Web peuvent être téléchargés gratuitement et utilisés pour améliorer l'apparence et les fonctionnalités, autant dans les projets personnels que commerciaux.

L'utilisateur a le droit de modifier les codes téléchargés du site Web pour que ceux-ci conviennent à ses besoins spécifiques.

L'utilisateur ne peut toutefois en aucun cas offrir les codes téléchargés du site Web pour le téléchargement sur un autre site web, les redistribuer ni les revendre sur tout autre support incluant, sans s'y limiter, un site web, un dvd, cd-rom, etc.

L'utilisateur accepte de ne pas utiliser les codes téléchargés du site Web à des fins illégales.

L'utilisateur accepte de ne pas retirer l'entête du code comportant les crédits.

Exemples de ce qui est acceptable

• Utiliser les codes téléchargés dans vos projets et applications pour en améliorer les fonctionnalités, que celles-ci soient payantes ou non, en autant que le code téléchargé du site Web ne soit pas le produit offert lui-même.
• Une application utilisant un code téléchargé sur le site Web peut être redistribuée.

Exemples de ce qui n'est PAS acceptable

• Redistribuer un code téléchargé du site Web en le placant dans une autre banque de codes ou site web et les offrir pour téléchargement.
• Retirer ou altérer l'entête d'un script dans le but de s'en approprier le crédit.

Exclusion de responsabilité++;

Les gestionnaires du projet <Québec Code Source /> ne pourront être tenus responsables envers les utilisateurs ou d'autres personnes, des frais, réclamations, pertes, dépenses ou dommages de quelque nature que ce soit, y compris les dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou punitifs, liés au site Web ou aux codes sources qu'il contient, à l'accès au site ou à l'utilisation de celui-ci.

Les gestionnaires du projet <Québec Code Source /> ne peuvent garantir l'exactitude ou le bon fonctionnement des codes sources mis à votre disposition sur ce site Web. L'utilisation des codes sources téléchargés est à vos risques.

Droits d'auteur++;

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